Ordre du jour 

• Adoption du procès-verbal de la séance précédente
• Désignation du Secrétaire de séance

Désignation des délégués et suppléants pour les élections sénatoriales

Délibérations :

• DL-2026-022 … Demande de fonds de concours à la Métropole (FAA) – Investissement 2026
• DL-2026-023 … Désignation d’un référent déontologue
• DL-2026-024 … Gestion en flux des contingents – Avenant CIF
• DL-2026-025 … Convention de surveillance de la baignade avec le SDIS et la Métropole
• DL-2026-026…. Fixation du tarif de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
• DL-2026-027 … CIID – Commissaires titulaire et suppléant
• DL-2026-028 … Convention UGAP – Fourniture électricité
• DL-2026-029 … Convention annuelle – CCAS
• DL-2026-030 … Groupement de commandes CCAS-Commune
• DL-2026-031 … Fixation du tarif repas – 90 ans des congés payés
• DL-2026-032 … Demande de subvention au Département – Animation …… Médiathèque
• DL-2026-033 … Détermination nombre-titulaires-CST
• DL-2026-034 … Création CST commun
• DL-2026-035 … Mise à jour du tableau des effectifs
• DL-2026-036 … Convention de partenariat relative à l’intervention d’un agent communal – Club de Tir à l’arc
• DL-2026-037 … Convention de partenariat relative à l’intervention d’un agent communal – Club de basket
• DL-2026-038 … Subvention de fonctionnement – Club de Tennis
• DL-2026-039 … Convention pluriannuelle d’objectifs – Comité des Fêtes
• DL-2026-040 … Fixation du tarif – Aventure Stage sportif Anima Jeunes
• DL-2026-041 … Fixation du tarif séjour Anima’Jeunes – « La vie Parisienne »
• DL-2026-042 … Convention avec l’Etat – Anima Jeunes – « SensiTrott »
• DL-2026-043 … Modification du règlement de la Ribambelle
• DL-2026-044 … Subventions de fonctionnement aux coopératives du groupe scolaire
• DL-2026-045 … Subvention au Foyer Social Educatif – Collège Jacques Brel
• DL-2026-046…. Définition des orientations en matière de formation des élus

• Décisions de Madame la Maire prises par délégation du Conseil Municipal
• Rapport sur la protection sociale complémentaire
• Questions diverses